FAMILLE, PATRIMOINE ET INTERNATIONAL
Droit de la famille
L’équipe d’ALTOM vous accompagne dans toutes les étapes importantes de votre vie familiale.
Les notaires et collaborateurs d’ALTOM sont à votre écoute pour vous présenter les différentes options patrimoniales offertes aux couples afin d’organiser leurs relations patrimoniales (concubinage, PACS ou mariage), ainsi que les solutions pour protéger son conjoint, que ce soit par la rédaction d’un PACS, d’un contrat de mariage ou d’un testament.
ALTOM vous propose son expertise juridique et fiscale afin d’anticiper la transmission de votre patrimoine par donation, par exemple pour aider vos enfants à se constituer un patrimoine (acquisition d’un bien immobilier, création d’une entreprise, etc.).
ALTOM vous apporte également son expérience dans le règlement des successions, d’une part en vous accompagnant dans les démarches consécutives à un décès (information des organismes, reconstitution du patrimoine successoral, détermination des héritiers, démarches administratives, déclaration fiscale et transfert des actifs), et d’autre part en vous éclairant sur les décisions importantes à prendre (options offertes au conjoint survivant, partage successoral, bénéfice de contrats d’assurance-vie, renonciation, etc.).
VOTRE NOTAIRE
Hadrien Hypolite
Patrimoine et transmission d’entreprise
ALTOM a développé une expertise particulière dans l’organisation de la transmission d’entreprise.
Notre équipe vous accompagne dans la mise en œuvre de donations avant cession ou de transmissions sous bénéfice du régime Dutreil, ou encore dans la structuration de pactes de gouvernance familiale d’entreprise.
Dans ce cadre, nous prenons attache avec vos conseils habituels (avocats, experts-comptables, banquiers, CGP, family offices, etc.) afin de déterminer ensemble la stratégie la plus adaptée à votre situation familiale et patrimoniale. Nous pensons que chaque situation mérite une réponse personnalisée et que la construction d’une stratégie efficace et durable suppose une coopération en synergie avec l’ensemble des acteurs de votre patrimoine.
Dans cette optique, afin de mieux vous connaître, nous vous proposons la réalisation d’audits patrimoniaux dont le but est d’établir un état global de votre patrimoine afin de détecter les éventuels risques juridiques ou fiscaux, actuels ou futurs.
Cet audit nous permet d’émettre des recommandations et de proposer des pistes de planification adaptées à votre situation et à vos objectifs (donation, testament, adaptation de régime matrimonial, rédaction de clauses bénéficiaires d’assurance-vie, etc.).
International
Consciente de la nécessité d’intégrer la dimension internationale au cœur de la réflexion patrimoniale, l’équipe d’ALTOM a développé une pratique très pointue fondée sur une collaboration avec de nombreux professionnels étrangers.
Que ce soit pour la mise en place d’un contrat de mariage, d’une donation ou d’une acquisition immobilière dans un contexte international, ou encore dans le cadre de la préparation d’un projet d’expatriation, ALTOM saura vous donner les moyens de réaliser votre opération transnationale dans un cadre juridique et fiscal sécurisé.
ALTOM vous assiste également dans le règlement des successions internationales, en coordonnant notamment le traitement des procédures étrangères (probate, déclarations fiscales, etc.) et en intégrant les mécanismes successoraux étrangers (trust, fondation, IRA-401K, etc.).